Les Licences Creatives Commons
Fondée par Lawrence Lessig, le dessein initial de Creative Commons était de rendre les droits de propriété intellectuelle plus flexibles afin de promouvoir la diffusion et le partage des œuvres à l'ère numérique.
La propriété intellectuelle dans l'image : Les licences Créatives Commons
Les licences Creative Commons (CC) représentent un ensemble novateur de cadres juridiques qui régissent la réutilisation et la distribution d'œuvres artistiques, introduites pour la première fois le 16 décembre 2002 par l'organisation à but non lucratif du même nom. Fondée par Lawrence Lessig, le dessein initial de Creative Commons était de rendre les droits de propriété intellectuelle plus flexibles afin de promouvoir la diffusion et le partage des œuvres à l'ère numérique.
Origines et Objectif :
La conception des licences CC découle d'une vision selon laquelle la propriété intellectuelle diffère fondamentalement de la propriété physique, et des constats indiquant que les lois actuelles sur le copyright entravent la libre circulation culturelle. Ces licences visent à offrir un instrument légal permettant à la fois de protéger les droits d'auteur et de favoriser la libre diffusion culturelle. Inspirées des mouvements OpenSource et OpenAccess, elles fournissent des modèles de contrats pour la mise à disposition d'œuvres en ligne.
Principes Fondamentaux :
Les licences CC visent à faciliter l'utilisation d'œuvres, s'adressant aux auteurs souhaitant partager leurs créations, autoriser la reproduction et la diffusion sous conditions, accorder des droits supplémentaires aux utilisateurs, favoriser l'évolution des œuvres, réduire les coûts de transaction, et légaliser le partage peer-to-peer.
Tableau récapitulatif des Licences Creative Commons :
| Nom | Abréviation | Attribution requise |
Icône | Culture remix |
Usage commercial |
| Attribution- NonCommercial |
BY-NC | Oui |  |
Oui | Non |
| Attribution- NonCommercial- ShareAlike |
BY-NC-SA | Oui |  |
Oui | Non |
|
Attribution- |
BY-NC-ND | Oui |  |
Non | Non |
| No Rights Reserved | CC0 | Non |  |
Oui | Oui |
| Attribution | BY | Oui |  |
Oui | Oui |
| Attribution- ShareAlike |
BY-SA | Oui |  |
Oui | Oui |
| Attribution- NoDerivatives |
BY-ND | Oui |  |
Non | Oui |
Paramètres Binaires et Combinaisons :
Les licences CC reposent sur des paramètres binaires tels que commercial/non commercial (NC), modifiable/non modifiable (ND), et licences des créations dérivées au choix du créateur final/créations dérivées à partager selon la même licence (SA). Avec ces paramètres, il existe huit combinaisons possibles, mais les conditions ND et SA ne peuvent coexister. Ainsi, six solutions valides subsistent, auxquelles s'ajoute une septième, la licence CC0 ou CC-Zero, symbolisant le renoncement maximal aux droits d'auteur dans les limites des lois applicables.
À savoir pour les créateurs et utilisateurs de médias pour des usages commerciaux & non :
Fonctionnement :
L'auteur choisit parmi les sept licences celle qui correspond le mieux à son œuvre, préservant certains droits tout en permettant la libre diffusion. Le choix de la licence détermine le degré de liberté accordé au public. Toutes les licences CC autorisent la diffusion non commerciale, mais seules CC0, CC-BY et CC-BY-SA répondent aux critères d'une "œuvre culturelle libre", approuvée par Creative Commons.
Choisir une licence :
Les six licences et l'outil de dédicace au domaine public offrent aux créateurs un large éventail d'options. La meilleure façon de choisir celle qui vous convient est de réfléchir aux raisons pour lesquelles vous souhaitez partager votre travail et à la manière dont vous espérez que d'autres l'utiliseront.
Avant l'octroi d'une licence :
Avant d'appliquer une licence CC ou CC0 à votre œuvre, vous devez tenir compte de certains éléments importants :
Les licences et CC0 ne peuvent pas être révoquées. Cela signifie qu'une fois que vous avez appliqué une licence CC à votre matériel, toute personne qui le reçoit peut s'appuyer sur cette licence tant que le matériel est protégé par le droit d'auteur, même si vous cessez de le distribuer par la suite.
Vous devez détenir ou contrôler les droits d'auteur sur l'œuvre. Seul le détenteur des droits d'auteur ou une personne ayant reçu l'autorisation expresse du détenteur des droits d'auteur peut appliquer une licence CC ou CC0 à une œuvre protégée par des droits d'auteur. Si vous avez créé une œuvre dans le cadre de votre travail, il se peut que vous ne soyez pas le détenteur des droits d'auteur.
Comment appliquer une licence CC ou CC0 à votre travail ?
L'application d'une licence CC à votre travail est simple. Il vous suffit de choisir la licence CC qui vous convient et de communiquer ce choix de manière à ce qu'il soit clair pour les personnes qui découvrent votre travail. Dans le cadre de cette communication, vous devez inclure un lien vers la licence que vous avez choisie.
Il peut s'agir simplement d'un texte mentionnant la licence et renvoyant à celle-ci dans un avis de droit d'auteur, comme celui-ci :
© 2019. Ce travail est sous licence ouverte CC BY 4.0.
...ou aussi complexe que d'intégrer les informations relatives à la licence sur votre site web à l'aide du code HTML associé à la licence en question. Utilisez le sélecteur de licence CC pour obtenir le code HTML approprié.
Conclusion
Les licences Creative Commons incarnent une réponse créative aux défis posés par la propriété intellectuelle à l'ère numérique. Elles facilitent la conciliation entre la protection des droits d'auteur et la promotion d'une culture libre et accessible à tous, apportant ainsi une contribution significative à la diversité et à la diffusion de la créativité artistique.